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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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TROPIC AIR-B
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROPIC AIR-B
BRISACH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1386957
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2016

Présentation de la marque TROPIC AIR-B

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROPIC AIR-B »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2328556) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2328556) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROPIC AIR-B est expirée depuis le 23 décembre 2016.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE , CALORISTONE


BRISACH Société par actions simplifiée - Route du Plan,83120 SAINTE MAXIME (dossier no 2328556) - 83120 - France - SIREN 385299565


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2328556) - 06000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328556 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation n°2079408 - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°449337 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Produits en métal pour accessoires de cheminées, à savoir chenets, plaques de cheminées, grille de cheminées en fer forgé.Installations de chauffage. Cheminées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.